INFORMATIONS LÉGALESCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTERENAULT RETAIL GROUP PARIS a ouvert le site "www.daciaparis.fr", pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous ("Conditions Générales") et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec RENAULT RETAIL GROUP PARIS ou les membres de son réseau commercial. INFORMATIONS GENERALESEditeur du site
RENAULT RETAIL GROUP PARIS
S.A.S. au capital de 44.984.428 euros Siège social situé au 29 quai de Grenelle 75015 Paris Immatriculée au R.C.S. de Nanterre sous le n° 312 212 301 Directeur de la publication : Anne PETITJEAN Hébergement du site OVH
S.A.S. au capital de 500.000 euros Siège social situé au 140 quai du Sartel 59100 Roubaix Immatriculée au R.C.S. de Roubaix-Tourcoing sous le n° 424 761 419 B Site Web : www.ovh.com >1 - Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles >2 - Informations sur les produits et services >3 - Réseau Commercial >4 - Données personnelles et autres données >5 - Données à caractère non personnel >6 - "Cookies" >7 - Liens hypertextes >8 - Limitation de responsabilité >9 - Droit applicable >10 - Mise à jour des conditions générales 1 - Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et ModèlesLe présent site constitue une oeuvre dont RENAULT RETAIL GROUP PARIS est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société PURJUS. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de RENAULT ou de tiers ayant autorisé RENAULT à les utiliser. Les modèles de véhicules représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs a la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres et modèles de véhicules qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et modèles de véhicules qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de RENAULT RETAIL GROUP PARIS, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende. L'appellation DACIA, le logo DACIAPARIS.FR sont des marques déposées par RENAULT RETAIL GROUP PARIS.
L'appellation RENAULT, le logo (losange) RENAULT, le nom des véhicules de la gamme RENAULT et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par RENAULT.
D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par RENAULT et DACIA soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par RENAULT. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de RENAULT ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende. 2 - Informations sur les produits et servicesLe présent site constitue une oeuvre dont RENAULT RETAIL GROUP PARIS est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Ces écrans constituent une présentation générale de la gamme des produits et services de DACIA distribués en France Métropolitaine. RENAULT RETAIL GROUP PARIS se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de RENAULT RETAIL GROUP PARIS, des membres du réseau DACIA, ou de ses employés.
Le réseau DACIA est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, à la disponibilité des modèles présentés ainsi qu'à leurs dernières évolutions.
Véhicules neufs
Les caractéristiques des véhicules neufs présentés sur le site www.daciaparis.fr sont celles existant au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site. Les prix présentés sont issus du tarif n°2178, en vigueur à compter du 15 juillet 2009.
Services
Les services présentés sur ce site sont proposés chez les membres des établissements de RENAULT RETAIL GROUP PARIS participant. Les prix indiqués sont des prix maximum conseillés.En ce qui concerne les révisions d'entretien, les programmes sont ceux préconisés par RENAULT et hors révision générale.
La rubrique Financement propose des offres et tarifs en général soumis à conditions, et dépendants de l'acceptation des dossiers par l'organisme de financement. Les données ne sont pas contractuelles. L'inscription de vos coordonnées sur le présent site ne constitue en aucun cas un engagement contractuel et ne vaut pas offre de crédit. Seule la signature d'une offre préalable de financement et, la remise de tous les documents justifiant vos déclarations, auprès du membre du réseau concerné permettra à Diac de se prononcer définitivement sur votre demande de financement. En raison de l'interactivité du site, les offres qui y sont faites peuvent varier sans que cela puisse engager la responsabilité de Diac. Les offres sont sous réserve d'acceptation du dossier par Diac - SA au capital de 61.000.000 Euros - SIREN 702 002 221 RCS Bobigny - Siège social : 14, avenue du Pavé Neuf - 93168 Noisy-Le-Grand Cedex « Sous réserve d'acceptation par Diac - SA au capital de EUR 61 000 000 - SIREN 702 002 221 RCS Bobigny - Siège Social : 14, avenue du Pavé Neuf - 93168 Noisy-le-Grand Cedex. N° ORIAS 07 004 966. » 3 - Réseau CommercialLe présent site constitue une oeuvre dont RENAULT RETAIL GROUP PARIS est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société PURJUS.
Le réseau DACIA en France est à votre disposition pour vous communiquer les informations complémentaires dont vous pourriez souhaiter avoir connaissance concernant chacun des produits et services présentés sur le site.
Nous vous remercions de consulter votre concessionnaire à cet effet.
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